Dossier complet du PLU

Dossier complet du PLU 29/07/2019

Pièces administratives

> Délibération prescription 06/12/2017
> Délibération débat PADD 08/10/2018
> Délibération débat PADD 02/10/2017
> Annexe – Délibération débat PADD 02/10/2017
> Délibération arrêt PLU 29/07/2019
> Annexe 1 – Délibération arrêt PLU 29/07/2019
> Annexe 2 – Délibération arrêt du PLU 29/07/2019

Présentation du projet

> Rapport de présentation du projet de PLU
> PADD du PLU
> Règlement PLU
> Panneaux d’informations PLU
> Orientations d’Aménagement et de Programmation PLU

Documents graphiques

> Plan de zonage général
> Plan de zonage Nord
> Plan de zonage Sud
> Liste des emplacements réservés

Annexes servitudes d'utilité publiques

> Liste des Servitudes d’Utilité Publique
> Plan des Servitudes d’Utilité Publique
> Règlement PPRi
> Zonage PPRi
> Textes et cartes PPRif
> Zonage PPRif
> Projet de Périmètre Délimité des Abords

Annexes sanitaires

> Notice annexes sanitaires
> Plan réseaux AEP
> Plan réseaux AEU
> Zonage assainissement
> Cartes aptitude des sols
> Plan réseau pluvial
> Règlement de la collecte des déchets CASA

Autres annexes

> Plan annexes
> Zonage archéologique
> Dispositions bruit
> Exposition au plomb
> Risques géologiques
> Risques des sols argileux
> Règlement local de la publicité